Mentions Légales
Date de la mise à jour : 8 décembre 2023
➡ Le site Europ & Art / europe-art.com est la propriété de la SARL Européart, 68, rue du château des rentiers 75013 Paris – France
SIRET 430 223 107 000 29.
Il est régulièrement mis à jour par les administrateurs d’Europ & Art.
➡ Il est hébergé par la société OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
SIRET 424 761 419 0004
➡ L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Cependant, l’utilisation d’un document iconographique, phonographique ou textuel peut être autorisée sur acceptation d’un actionnaire ou d’un salarié d’Europ & Art.
Conditions Générales d’Utilisation
Concernant les articles, logos, documents, photos, vidéos présentés sur ce site, l’éditeur et propriétaire du site Européart SARL précise :
- toutes les informations disponibles sur le site relèvent de la propriété de l’éditeur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement le droit d’auteur. Leur utilisation sans le consentement de l’éditeur est interdite.
- les informations figurant sur le site sont uniquement disponibles à des fins de consultation par les utilisateurs, à défaut d’un accord préalable et exprès.
- toute utilisation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit ou sur quelque support que ce soit, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite et engage la responsabilité de l’utilisateur.